Droit d'auteur et protection de la vie privée
Cours

Propriété intellectuelle

DéfinitionAuteur

L'auteur est celui qui crée une œuvre.

DéfinitionŒuvre "de l'esprit"
  • Œuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.)

  • Œuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.)

  • Œuvre musicale ou audiovisuelle (chanson, musique, chorégraphies, cirque, etc.)

dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur.

Droits d'auteur
  • Le nom de l'auteur doit être cité à chaque fois que son œuvre (entière ou en partie) est utilisée - quelles que soient les circonstances.

  • L'auteur peut s'opposer à toute modification de son œuvre.

  • C'est lui qui décide si son œuvre doit être diffusée ou représentée, et il a le droit de demander le retrait.

Œuvres de l'esprit
Œuvres de l'espritInfo1
  • L'auteur a le droit d'exploiter son œuvre (représentation et reproduction) et de vendre ce droit à quelqu'un d'autre (par exemple à un éditeur). Il peut décider de laisser l'exploitation gratuite (voir les licences).

  • A sa mort, les ayants-droits héritent du droit d'exploitation tel que l'a laissé l'auteur.

  • 70 ans après sa mort, l'œuvre tombe dans le domaine public (mais il faut toujours citer le nom de l'auteur).

  1. Informations 

    Photos : RayParnova, JM Kuntz (Flikr), Wikicommons creativecommons : by-nc-sa

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